Après une période de tests, la SCanérisation des ORdonnances (SCOR) est disponible à la vente et installable dans votre ExpressVitale à partir de novembre 2023.
Comment fonctionne SCOR dans ExpressVitale 5 ? C'est ce que nous allons voir dans cet article de notre base de connaissances.
Le fonctionnement de SCOR Médecins est similaire à celui des Auxiliaires
1. Le principe de base : si les médecins facturent en mode dégradé (ça ne remplace pas la feuille de soins papier), il est conseillé de faire un envoi de la feuille de soin via SCOR. SCOR a la même valeur juridique que l’envoie d’une feuille de soin par courrier. Tout est fait au maximum pour ne pas bloquer la télétransmission des factures.
2. Pour les lots de factures en mode dégradé, les caisses n'envoient pas d'ARL. Sans réception, d'ARL négatif pendant 48 heures, le lot est considéré comme acquitté et les pièces jointes associées sont envoyées.
3. Tant qu'un lot de pièce jointe n'est pas complet, il ne peut être envoyé. S'il manque une pièce jointe, il faut utiliser l'action Ajouter et choisir 'Pas de transmission' ou 'Collecte papier'.
Configurer SCOR dans votre logiciel ExpressVitale
Pour chaque situation de facturation, renseignez d'abord la région pour la transmission des pièces jointes : aller dans Traceur, Paramètres, Réglementaires, SCOR - Pièces jointes et renseigner la région.
Vous pouvez également demander la création automatique de la pièce jointe SCOR pour les dégradées mais sachez que cela n'est généralement pas autorisé par l'Assurance Maladie.
Ensuite, si vous avez demandé l'option d'impression sur CERFA, renseignez les informations d'identification qui seront reportées sur le CERFA (médecin ou structure) : aller dans Traceur, Paramètres, Personnels, Impression.
Comment transmettre un flux SCOR avec ExpressVitale ?
Commencez votre facture dégradée en renseignant le bénéficiaire concerné et vos actes à coter.
Au bas de la fenêtre "Pièces jointes", vous pouvez cocher Ordonnance, Autre ou Démarche de soins (leur activation dépend des actes cotés et de votre spécialité) pour y renseigner le document. Vous pourrez également le faire plus tard.
Note complémentaire : clic sur Ordonnance + touche "command" enfoncé pour sélectionner la facture initiale si vous êtes entrain de faire des actes en série.
Une fois votre facture dégradé finalisée, vous pouvez également aller dans Traceur, "SCOR - factures en attente".
Vous y retrouverez toutes les factures réalisées. La colonne SCOR vous indique si il y a des pièces justificatives à renseigner. Plus de détails lors d'un clic sur l'une des factures, rubrique "SCOR".
Sélectionnez la facture concerné puis à l'aide d'un clic droit ou de la roue dentée en haut à droite de la fenêtre, "Ajouter une pièce jointe".
Renseignez le dossier qui contient les documents PDF si ce n'est pas déjà fait à l'aide du bouton tout en haut à gauche.
Choisissez le document dans la colonne de gauche. En bas à gauche, vous pourrez spécifier sa nature (Autre par ex).
Sur la partie basse, vous pourrez choisir de ne pas transmettre de pièce jointe en cliquant sur le bouton "Pas de transmission" ou cliquez sur "Collecte papier" si vous préférez transmettre la PJ par voie postale (comme avant SCOR).
La colonne SCOR se met alors à jour : Incomplet, 0 PJ, 1 PJ, etc. en fonction de vos choix. Lors du télétransmission, vos factures dégradés SCOR seront envoyées.
Comprendre les statuts des lots SCOR et leurs significations
Dans la gestion des flux SCOR, chaque lot de pièces justificatives (PJ) passe par différents statuts. Ces états permettent de suivre précisément l’avancement du traitement et de s’assurer de la conformité des envois.
Les réglages SCOR
Les paramètres liés à l’impression des documents et à la signature électronique sont enregistrés localement sur chaque poste de facturation. Lorsqu’un utilisateur travaille avec ExpressVitale et VigiPaiement, ces réglages sont donc gérés directement depuis VigiPaiement. Ces paramètres n’étant pas partagés sur le réseau, leur configuration doit être réalisée individuellement sur chaque poste de travail concerné. Cette opération doit également être effectuée pour chacune des situations de facturation utilisées.
Cas des secrétaires et assistants
Les secrétaires et assistants utilisent les paramètres définis pour le médecin auquel ils sont rattachés. Ils ne disposent donc pas de réglages distincts et bénéficient automatiquement de ceux du praticien pour lequel ils interviennent.
Cas des remplaçants
Pour les médecins remplaçants, les paramètres SCOR sont associés à leur propre situation de facturation. Même lorsqu’ils profitent du dispositif SCOR du médecin remplacé, leurs réglages restent indépendants.
Par ailleurs, les remplaçants doivent configurer eux-mêmes les paramètres d’impression des formulaires Cerfa. En effet, ces documents étant émis en leur nom, ils doivent être produits à partir de leurs propres informations et paramètres.
Gestion des certificats SCOR
Lors de l’émission d’un lot de pièces jointes SCOR, ExpressVitale interroge l’annuaire SESAM-Vitale via le protocole LDAP (port 389) afin de télécharger les certificats nécessaires. Ces certificats sont ensuite installés dans le Trousseau d’Accès. Une attention particulière doit être portée aux environnements réseau restreints, comme certaines cliniques.
Depuis la mise à jour Gamme 4 de février 2026, deux certificats racines sont installés automatiquement dans le Trousseau d’Accès : "AC-FACTURATION" et "AC-SESAM-VITALE-2034".
Il est nécessaire de leur attribuer le niveau de confiance « Toujours approuver ». Cette opération doit être réalisée manuellement, les versions récentes de macOS ne permettant plus d’importer directement des certificats déjà approuvés.
Une fois approuvés, ces certificats racines gèrent automatiquement la validation des certificats SCOR téléchargés par la suite.
Sages-femmes : transmission des ordonnances et gestion des factures
Dans le cadre de leur activité, les sages-femmes doivent transmettre les ordonnances de prescription via le flux SCOR. Cette étape est indispensable pour assurer la bonne prise en charge administrative des actes réalisés.
Lorsque la prescription donne lieu à l’émission de plusieurs factures, il est recommandé de joindre le document uniquement à la première facture. Cela permet de centraliser l’information sans doublonner les pièces justificatives.
Pour les facturations suivantes liées à la même prescription, il n’est pas nécessaire de renvoyer l’ordonnance. Dans ce cas, il suffit d’indiquer l’option « Pas de transmission » lors de l’envoi des factures.
Changement du processus de communication pour SCOR
Le traceur présente "SCOR - factures en attente" et "SCOR - lots de factures". Le flux contenant les PJ des factures avec SCOR sont traités 48h après réception d'un ARL positif.
Il y a aussi un accusé de réception pour les lots SCOR. Sur réception d’un avis positif, le lot SCOR passe dans l’état ‘Archivé’. Lorsque le lot SCOR est dans l'état archivé, seul l'aperçu des pièces jointes de ses factures est possible. Pour les FSE (avec carte Vitale), les PJ SCOR sont envoyées dès réception de l'ARL (et non après 48h).
L'ordonnance d'un flux SCOR doit être signée par le patient
Il faut recueillir la signature du patient sur l'ordonnance scannée. L'Assurance Maladie est entrain de réfléchir à un système de signature dématérialisée mais ce n'est qu'un projet.
Note complémentaire : l'impression d'une facture sur CERFA est actuellement interdit et votre caisse peut rejeter cette PJ. Malgré cela, vous pouvez forcer cela (voir rubrique ci-dessus "Configurer SCOR dans votre logiciel ExpressVitale").
Fonctionnement de l’envoi des pièces jointes SCOR
L’émission des lots de pièces jointes SCOR dépend directement du traitement du lot de factures auquel ils sont associés.
Lorsque le lot de factures est acquitté
Dès qu’un lot de factures (FSE ou FSD) reçoit un acquittement et que le lot de pièces jointes SCOR correspondant est complet, celui-ci est automatiquement transmis au centre régional SCOR, également appelé PAIR (Point d’Accueil Inter Régime).
Les adresses de destination varient selon le régime concerné :
Pour le régime général, les lots SCOR sont envoyés à une adresse de type
01.XXX@01.scor.rss.fr, où XXX correspond au numéro de l’organisme destinataire, comme pour les flux de facturation
- Pour les autres régimes, l’adresse utilisée suit le format
RG.RS@RG.scor.rss.fr, où RG représente le numéro du régime et RS le numéro de région défini dans les paramètres SCOR.
Archivage des pièces jointes Lorsque le lot de factures n'est pas acquitté
Si le lot de factures n’a pas encore été acquitté, le lot de pièces jointes SCOR n’est pas transmis, même lorsqu’il est complet.
Dans cette situation, le logiciel procède automatiquement à de nouvelles tentatives d’envoi du lot de factures. Jusqu’à deux réémissions supplémentaires peuvent être effectuées, espacées chacune de 48 heures.
Gestion des lots périmés
Un lot de pièces jointes SCOR dispose d’une durée de validité limitée. S’il n’est pas transmis dans les 30 jours suivant l’émission du lot de factures associé, son statut est automatiquement modifié en « Périmé » et il ne peut plus être envoyé.